Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBSTANCE
DISTANCE PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
96607177
Date de dépôt :
24/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2006

Présentation de la marque SUBSTANCE

Déposée le 24 janvier 1996 par DISTANCE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est DISTANCE PRODUCTIONS, domicilié(e) 17 RUE HENRY MONNIER, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTANCE PRODUCTIONS - France.

La marque SUBSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTANCE est expirée depuis le 24 janvier 2006.

DISTANCE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : MELTING POP , HOUSE NATION , WORLD'O MUNDO


DISTANCE PRODUCTIONS - 17 RUE HENRY MONNIER, 75009 PARIS - France


DISTANCE PRODUCTIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils pour le traitement de l'information ordinateurs disques compacts, cassettes, mini disques, disques compatcs numériques, cassettes numériques.Papier carton "brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie produit de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs sachets films et feuilles agence de presse et d'information communications par terminaux d'ordinateurs, maisons de disques, édition de livres, de revues, prêts de livres, production de spectacles de films d'enregistrements de phonogrammes et vidéogrammes agences pour artistes.Location de films d'enregistrements phonographiques d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques.Réservation de places pour les spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.